Déposée le 27 avril 1983 par JEAN MARC SINAN - J.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN MARC SINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est "JEAN MARC SINAN" - J.M.S., domicilié(e) 45 avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2018064) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2018064) - France.
La marque JEAN MARC SINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN MARC SINAN est expirée depuis le 27 avril 2003.
JEAN MARC SINAN - J.M.S a également déposé les autres marques suivantes : POKER , SINAN , MONSONGE , JMS SINAN
"JEAN MARC SINAN" - J.M.S. - 45 avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2018064) - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2018064) - France
Renouvellement sans limitation n°2018064 - Publication au BOPI 1993-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164520 - Publication au BOPI 1993-10-25
Inscription - Gage constitué n°34793 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°14422 - Publication au BOPI
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;déodorants corporels;joaillerie, pierres précieuses, bijouterie y compris les bijoux fantaisie, horlogerie et autres instruments chronométriques, flacons en métaux précieux;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;sous-vêtements, lingerie, bonneterie;écharpes, foulards, cravates, gants, ceintures, chapeaux, articles et accessoires d'habillement en fourrure et en cuir; costumes de bain et de plage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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